Comptes rendus des conseils municipaux


 

Date Ordre du jour Compte rendu 
5/12/2023  DM N° 2 Budget Commune : Transfert au Compte 673
 Demande de subvention CoR aménagements de la Rue de la Mairie et de la Rue du Monceau
(Création de trottoirs, accessibilité et aménagements sécuritaires des voiries)
 Consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance statutaire CDG 77
 Nouvelles adhésions de communes au SDESM
 Avancement au grade d’adjoint technique territorial principal de 1 ère classe
 Signature de la convention financière annuelle relative au CRTE
 Demande de dégrèvement par VEOLIA suite à fuite d’eau chez un administré
 Engagement de la démarche de définition des zones d’accélération des énergies renouvelables : ZAER
 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
 Mise à jour du relevé de propriété des parcelles communales suite à la vente de la ZD 73
 En cours de validation
11/09/2023 Signature de Convention avec le SDESM Marche Enfouissement Rue du Monceau: Tranche 1
Signature de Convention avec le SDESM Marche Enfouissement Rue du Marchais Milot : Tranche 2
Demande de Subvention FER Marche Enfouissement Rue du Monceau : Tranche 1
Demande de Subvention FER Marche Enfouissement Rue du Marchais Milot : Tranche 2
DM Budget Commune : Transfert au Compte 673
Annule et Remplace Délibération 2020-010 Indice Rémunération des Elus
Désignation Délégué Commission de Contrôle des Listes Electorales
Désignation du Réfèrent RGPD
Questions diverses
Label Protection des Oceans
7/04/2023
19 h
 Approbation du Compte de Gestion Commune 2022 du Receveur
 Compte Administratif Commune 2022
 Affectation de Résultat 2022 Commune
 Vote des Taxes et Taux État 1259
 Subventions aux Associations
 Tarifs Garderie
 Tarifs Concessions et durées
 Tarifs Salle des Fêtes
 Budget Primitif Commune 2023
 Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2022 du receveur
 Compte Administratif 2022 Assainissement
 Affectation de Résultat 2022 Assainissement
 Budget Primitif Assainissement 2023
 Compte de Gestion Budget annexe « Terrains » 2022
 Compte Administratif Budget annexe « Terrains » 2022
 Budget annexe « Terrains » 2023
 Désignation Conseillers Municipaux Commission Contrôle Listes Electorales
 Avances de Frais sur Deniers Personnels

20/03/2023
20 h 30
 Virement de l’Excédent du Budget Terrains 2022 au Budget Commune 2022
 Détermination des Durées d’Amortissements
 Mandatements à l’Article 623
 Provisions pour Créances Douteuses
 Redevance Occupation du Domaine Public par ENEDIS
 Retrait de la Commune de Saint Just en Brie du SIVOS
 Soutien à la Filière Betteravière
 Commission Mutualisation CCBN-Balayeuse
 Vente d’un Terrain Privé Communal à un Administré

31/01/2023
20 h 30
 Retrait de la Délibération Concernant le Reversement Obligatoire de la Taxe d’Aménagement
 Adhésion au SDESM Nouvelles Communes
 Adhésion au Service de Médecine Professionnelle du Centre de Gestion 77
 Adhésion Convention Unique Annuelle Missions Optionnelles du Centre de Gestion 77
 Indemnités Kilométriques
 Commission Mutualisation CCBN
 Questions diverses
12/12/2022
20 H 30
 Autorisation Engagement Dépenses Investissement 2023
 Certificat Administratif Virement de Crédits : Insuffisance Trésorerie Chapitre 012
 Annule et Remplace Délibération 2022-71 : DM N°3 BP Terrains
CTG Convention Territoriale Globale
 Référant Rural de l’Egalité
 Adhésion Union Régionale des Collectivités Forestières d’Ile de France
21/11/2022
20 h 30
  • Retrait DM1 Budget Commune – Annulation Délibération 2022-53
  • DM Budget Commune : Amortissements
  • DM Budget Terrains : Frais de Commissions
  • Passage Nomenclature M57 au 01/01/2023
  • Taxe d’aménagement
  • Motion AMF – Conséquences de l’Inflation sur le Budget Communal
  • Nomination Correspondant Incendie
  • Demande Subvention SDESM – Changement Lampes LEDS
  • Proposition Achats Chemins Communaux Le Jarrier
  • Modification Règlement Intérieur Salle des Fêtes
  • Facturation Garderie Familles Extérieures à la Commune – Etude Surveillée
  • Protection Vidéo
  • Création de Poste Adjoint Administratif Principal 2 ème Classe
  • Questions diverses

4/10/2022
20 h 30
  • DM N°2 Budget commune : Remboursements emprunts par anticipation restauration église et local technique
  • Compte Administratif 2021 Budget Terrains
  • Taxe Foncières : Etat des parcelles dédiées aux équipements publics
5/09/2022
20 h
  • Acceptation mission AMO mise en conformité système assainissement
  • Demande de subvention projet de mise en conformité système assainissement
  • Changement taux horaire de la vacation
  • Adhésion nouveau groupement commances SDESM 2024-2027
  • Subvention parcours santé
  • Préemption terrain
  • Questions diverses
4/07/2022
20 h 15
– DM N° 2 Budget terrains
– Affectation de résultats budget terrains
– Questions diverses
7/06/2022
19 h
– Taxe de séjour
– Avis sur Total Energie
– Questions diverses
9/05/2022
19 h
11/04/2022
19 h
28/02/2022
20 h 30
– Nomination du 4ème Adjoint
– Indemnités au 4ème Adjoint
– Vente d’un terrain communal
– Questions diverses
17/01/2022 – Autorisation engagement dépenses investissement
– DM Budget terrains 2021
– Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
– Adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion 77
– Adhésion convention unique annelle missions optionnelles du Centre de Gestion 77
– Taux promotion avancement grade agents
– Création poste adjoint technique territorial principal 1e classe
– Création poste adjoint technique territorial principal 2e classe
– SMETOM – Charte dépôts sauvages
– Indemnités kilométriques
– Adhésion au SDESM nouvelles communes
11/12/2021 – Suppression volontaire du CCAS de la Commune
– Reprise des résultats du CCAS par la commune suite à la dissolution du Budget complémentaire CCAS
– Questions diverses
8/11/2021 – Décision modificative N°1 budget assainissement – Dépassement du seuil autorisé des dépenses imprévues
– Harmonisation du temps de travail : 1 607 heures
– Taxe communale sur les emplacements publicitaires fixes
– Autorisation au Maire de solliciter un nouveau Contrat Rural pour les opérations de voirie rue de la Mairie
– Questions diverses
4/10/2021 – Adhésion au SDESM nouvelles communes
– Modifications des statuts du SDESM
– Mise en conformité par le SDESM des armoires de commandes d’éclairage public
– Modification des statuts de la CCBN
– Vote du rapport CLECT 2021
– Attribution subvention exceptionnelle pour les 50 ans du CDSP77 (SDIS)
– Décision modificative budget – Subventions associations
– Taxe de séjour
– Tarif encadrement cantine (PAI et fournitures repas par les parents)
– Vente terrain lot C Les Vignobles
– Eclairage public Chemin Vert
– Caution prêt de mobilier et prestation de services
– Motion de soutien aux communes forestières de France
– Questions diverses
10/05/2021 – Approbation du Compte de gestion Commune 2020 receveur
– Compte Administratif Commune 2020
– Affectation du résultat de l’Exercice 2020 Commune
– Tarif encadrement pause méridienne
– Questions diverses
13/04/2021 – Vote des taux et taxes 1259
– Subventions aux associations
– Budget primitif commune 2021
– Approbation du compte de gestion assainissement 2020 du receveur
– Compte administratif 2020 assainissement
– Affectation du résultat de l’exercice assainissement 2020
– Budget primitif assainessement 2021
– Compte des gestion budget annexe “terrains” 2020
– Compte administratif budget “terrains” 2020
– Budget annexe “terrains” 2021
– Questions diverses


29/03/2021 – Modifiction des statuts de la CCBN
– Renouvellement adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion
– Tarifs garderie
– Tarifs concessions
– Tarifs salle des fêtes
– Adhésion au SDESM nouvelles communes
– Adhésion au SDESM groupement de commande véhicules électriques
– Avis transfert PLU à la CCBN
– Convention Mairie-SMEP ABC
– Remboursement frais des élus
– DM Budget commune 2020
– Taux promotion avancement de grade agents
– Siège social association “Apisons
– Questions diverses