Comptes rendus des conseils municipaux


Date	Ordre du jour	Compte rendu
19/11/2024	– Nouvelles Redevances Agence de l’Eau – Redevances Performances AEP et EU – Programme 2025 du Sdesm-Mise en – Conformité Armoires EP – Participation Groupement de Commande CCBN-Contrat Assurance – Contrat Prévoyance CDG 77-Protection Sociale Complémentaire – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Avis Suite à l’Enquête Sur la Demande d’Autorisation Unique Pluriannuelle (AUP) d’Eau à Usage d’Irrigation sur la Nappe de Champigny
9/09/2024	DM N°2 Budget Terrains : Centimes TVA Demande de Carte Bancaire au Porteur Modification Convention Location Salle des Fêtes et Installation Technique (tapages nocturnes) Délégation Travaux EP 2025 au SDESM-Passage Têtes EP en Leds Transfert Compétence Infrastructure Recharge Véhicule Electrique au SDESM Adhésions Nouvelles Communes au SDESM Adhésion au Contrat-Groupe d’Assurance des Risques Statutaires Proposés par le CDG Avis sur Projet de Plan des Mobilités en IDF Arrêté en Conseil Régional Questions diverses : Pratique : Modification Jour de Conseil Municipal	En cours de validation
10/06/2024	– Proposition Achat d’une Parcelle à un Administré – Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE de l’Yerres) – Adhésions Nouvelles Communes au SDESM – DM N°1 Budget Commune : Déséquilibre Chapitres 042 – DM N°1 Budget Terrains : Transfert 021/023 – Demande de Subvention « Tourisme Culturel IDF 2024 » – Demande de Subvention FER Marché – – – – Enfouissement Rue du Monceau et Rue du Marchais Milot
9/04/2024	 Approbation du Compte de Gestion Commune 2023 du Receveur  Compte Administratif Commune 2023  Affectation de Résultat 2023 Commune  Vote des Taxes et Taux État 1259  Subventions aux Associations  Tarifs Garderie  Budget Primitif Commune 2024  Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2023 du Receveur  Compte Administratif 2023 Assainissement  Affectation de Résultat 2023 Assainissement  Budget Primitif Assainissement 2024  Compte de Gestion Budget annexe « Terrains » 2023  Compte Administratif Budget annexe « Terrains » 2023  Budget annexe « Terrains » 2024  Changement des Têtes Luminaires Eclairage Public en Leds  Proposition Achat de la Grange  Questions diverses
4/03/2024	Autorisation Engagements des Dépenses Indemnités des Elus-Augmentation du Point d’Indice Adhésion Convention Unique Annuelle-Missions Optionnelles du Centre de Gestion 77 Aide Aux Familles pour le Financement des Sorties Scolaires Régime Indemnitaire-Annule et Remplace Délibération 2019-044 Redevance d’Occupation du Domaine Public Electricité Provisions pour Créances Douteuses Relevé Propriétés Parcelles Communales-Annule et Remplace 2022-67 Questions diverses
5/12/2023	 DM N° 2 Budget Commune : Transfert au Compte 673  Demande de subvention CoR aménagements de la Rue de la Mairie et de la Rue du Monceau (Création de trottoirs, accessibilité et aménagements sécuritaires des voiries)  Consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance statutaire CDG 77  Nouvelles adhésions de communes au SDESM  Avancement au grade d’adjoint technique territorial principal de 1 ère classe  Signature de la convention financière annuelle relative au CRTE  Demande de dégrèvement par VEOLIA suite à fuite d’eau chez un administré  Engagement de la démarche de définition des zones d’accélération des énergies renouvelables : ZAER  Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat  Mise à jour du relevé de propriété des parcelles communales suite à la vente de la ZD 73
11/09/2023	Signature de Convention avec le SDESM Marche Enfouissement Rue du Monceau: Tranche 1 Signature de Convention avec le SDESM Marche Enfouissement Rue du Marchais Milot : Tranche 2 Demande de Subvention FER Marche Enfouissement Rue du Monceau : Tranche 1 Demande de Subvention FER Marche Enfouissement Rue du Marchais Milot : Tranche 2 DM Budget Commune : Transfert au Compte 673 Annule et Remplace Délibération N° 2020-010 Indice Rémunération des Elus Désignation Délégué Commission de Contrôle des Listes Electorales Désignation du Réfèrent RGPD Questions diverses Label Protection des Oceans
7/04/2023 19 h	 Approbation du Compte de Gestion Commune 2022 du Receveur  Compte Administratif Commune 2022  Affectation de Résultat 2022 Commune  Vote des Taxes et Taux État 1259  Subventions aux Associations  Tarifs Garderie  Tarifs Concessions et durées  Tarifs Salle des Fêtes  Budget Primitif Commune 2023  Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2022 du receveur  Compte Administratif 2022 Assainissement  Affectation de Résultat 2022 Assainissement  Budget Primitif Assainissement 2023  Compte de Gestion Budget annexe « Terrains » 2022  Compte Administratif Budget annexe « Terrains » 2022  Budget annexe « Terrains » 2023  Désignation Conseillers Municipaux Commission Contrôle Listes Electorales  Avances de Frais sur Deniers Personnels
20/03/2023 20 h 30	 Virement de l’Excédent du Budget Terrains 2022 au Budget Commune 2022  Détermination des Durées d’Amortissements  Mandatements à l’Article 623  Provisions pour Créances Douteuses  Redevance Occupation du Domaine Public par ENEDIS  Retrait de la Commune de Saint Just en Brie du SIVOS  Soutien à la Filière Betteravière  Commission Mutualisation CCBN-Balayeuse  Vente d’un Terrain Privé Communal à un Administré
31/01/2023 20 h 30	 Retrait de la Délibération Concernant le Reversement Obligatoire de la Taxe d’Aménagement  Adhésion au SDESM Nouvelles Communes  Adhésion au Service de Médecine Professionnelle du Centre de Gestion 77  Adhésion Convention Unique Annuelle Missions Optionnelles du Centre de Gestion 77  Indemnités Kilométriques  Commission Mutualisation CCBN  Questions diverses
12/12/2022 20 H 30	 Autorisation Engagement Dépenses Investissement 2023  Certificat Administratif Virement de Crédits : Insuffisance Trésorerie Chapitre 012  Annule et Remplace Délibération 2022-71 : DM N°3 BP Terrains  CTG Convention Territoriale Globale  Référant Rural de l’Egalité  Adhésion Union Régionale des Collectivités Forestières d’Ile de France
21/11/2022 20 h 30	Retrait DM1 Budget Commune – Annulation Délibération 2022-53 DM Budget Commune : Amortissements DM Budget Terrains : Frais de Commissions Passage Nomenclature M57 au 01/01/2023 Taxe d’aménagement Motion AMF – Conséquences de l’Inflation sur le Budget Communal Nomination Correspondant Incendie Demande Subvention SDESM – Changement Lampes LEDS Proposition Achats Chemins Communaux Le Jarrier Modification Règlement Intérieur Salle des Fêtes Facturation Garderie Familles Extérieures à la Commune – Etude Surveillée Protection Vidéo Création de Poste Adjoint Administratif Principal 2 ème Classe Questions diverses
4/10/2022 20 h 30	DM N°2 Budget commune : Remboursements emprunts par anticipation restauration église et local technique Compte Administratif 2021 Budget Terrains Taxe Foncières : Etat des parcelles dédiées aux équipements publics
5/09/2022 20 h	Acceptation mission AMO mise en conformité système assainissement Demande de subvention projet de mise en conformité système assainissement Changement taux horaire de la vacation Adhésion nouveau groupement commances SDESM 2024-2027 Subvention parcours santé Préemption terrain Questions diverses
4/07/2022 20 h 15	– DM N° 2 Budget terrains – Affectation de résultats budget terrains – Questions diverses
7/06/2022 19 h	– Taxe de séjour – Avis sur Total Energie – Questions diverses
9/05/2022 19 h
11/04/2022 19 h
28/02/2022 20 h 30	– Nomination du 4^ème Adjoint – Indemnités au 4^ème Adjoint – Vente d’un terrain communal – Questions diverses
17/01/2022	– Autorisation engagement dépenses investissement – DM Budget terrains 2021 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion 77 – Adhésion convention unique annelle missions optionnelles du Centre de Gestion 77 – Taux promotion avancement grade agents – Création poste adjoint technique territorial principal 1e classe – Création poste adjoint technique territorial principal 2e classe – SMETOM – Charte dépôts sauvages – Indemnités kilométriques – Adhésion au SDESM nouvelles communes
11/12/2021	– Suppression volontaire du CCAS de la Commune – Reprise des résultats du CCAS par la commune suite à la dissolution du Budget complémentaire CCAS – Questions diverses
8/11/2021	– Décision modificative N°1 budget assainissement – Dépassement du seuil autorisé des dépenses imprévues – Harmonisation du temps de travail : 1 607 heures – Taxe communale sur les emplacements publicitaires fixes – Autorisation au Maire de solliciter un nouveau Contrat Rural pour les opérations de voirie rue de la Mairie – Questions diverses
4/10/2021	– Adhésion au SDESM nouvelles communes – Modifications des statuts du SDESM – Mise en conformité par le SDESM des armoires de commandes d’éclairage public – Modification des statuts de la CCBN – Vote du rapport CLECT 2021 – Attribution subvention exceptionnelle pour les 50 ans du CDSP77 (SDIS) – Décision modificative budget – Subventions associations – Taxe de séjour – Tarif encadrement cantine (PAI et fournitures repas par les parents) – Vente terrain lot C Les Vignobles – Eclairage public Chemin Vert – Caution prêt de mobilier et prestation de services – Motion de soutien aux communes forestières de France – Questions diverses
10/05/2021	– Approbation du Compte de gestion Commune 2020 receveur – Compte Administratif Commune 2020 – Affectation du résultat de l’Exercice 2020 Commune – Tarif encadrement pause méridienne – Questions diverses
13/04/2021	– Vote des taux et taxes 1259 – Subventions aux associations – Budget primitif commune 2021 – Approbation du compte de gestion assainissement 2020 du receveur – Compte administratif 2020 assainissement – Affectation du résultat de l’exercice assainissement 2020 – Budget primitif assainessement 2021 – Compte des gestion budget annexe “terrains” 2020 – Compte administratif budget “terrains” 2020 – Budget annexe “terrains” 2021 – Questions diverses
29/03/2021	– Modifiction des statuts de la CCBN – Renouvellement adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion – Tarifs garderie – Tarifs concessions – Tarifs salle des fêtes – Adhésion au SDESM nouvelles communes – Adhésion au SDESM groupement de commande véhicules électriques – Avis transfert PLU à la CCBN – Convention Mairie-SMEP ABC – Remboursement frais des élus – DM Budget commune 2020 – Taux promotion avancement de grade agents – Siège social association “Apisons – Questions diverses