Comptes rendus des conseils municipaux


Date Ordre du jour Compte rendu 
5/09/2022
20 h
4/07/2022
20 h 15
– DM N° 2 Budget terrains
– Affectation de résultats budget terrains
– Questions diverses
En cours de validation
7/06/2022
19 h
– Taxe de séjour
– Avis sur Total Energie
– Questions diverses
9/05/2022
19 h
11/04/2022
19 h
28/02/2022
20 h 30
– Nomination du 4ème Adjoint
– Indemnités au 4ème Adjoint
– Vente d’un terrain communal
– Questions diverses
17/01/2022 – Autorisation engagement dépenses investissement
– DM Budget terrains 2021
– Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
– Adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion 77
– Adhésion convention unique annelle missions optionnelles du Centre de Gestion 77
– Taux promotion avancement grade agents
– Création poste adjoint technique territorial principal 1e classe
– Création poste adjoint technique territorial principal 2e classe
– SMETOM – Charte dépôts sauvages
– Indemnités kilométriques
– Adhésion au SDESM nouvelles communes
11/12/2021 – Suppression volontaire du CCAS de la Commune
– Reprise des résultats du CCAS par la commune suite à la dissolution du Budget complémentaire CCAS
– Questions diverses
8/11/2021 – Décision modificative N°1 budget assainissement – Dépassement du seuil autorisé des dépenses imprévues
– Harmonisation du temps de travail : 1 607 heures
– Taxe communale sur les emplacements publicitaires fixes
– Autorisation au Maire de solliciter un nouveau Contrat Rural pour les opérations de voirie rue de la Mairie
– Questions diverses
4/10/2021 – Adhésion au SDESM nouvelles communes
– Modifications des statuts du SDESM
– Mise en conformité par le SDESM des armoires de commandes d’éclairage public
– Modification des statuts de la CCBN
– Vote du rapport CLECT 2021
– Attribution subvention exceptionnelle pour les 50 ans du CDSP77 (SDIS)
– Décision modificative budget – Subventions associations
– Taxe de séjour
– Tarif encadrement cantine (PAI et fournitures repas par les parents)
– Vente terrain lot C Les Vignobles
– Eclairage public Chemin Vert
– Caution prêt de mobilier et prestation de services
– Motion de soutien aux communes forestières de France
– Questions diverses
10/05/2021 – Approbation du Compte de gestion Commune 2020 receveur
– Compte Administratif Commune 2020
– Affectation du résultat de l’Exercice 2020 Commune
– Tarif encadrement pause méridienne
– Questions diverses
13/04/2021 – Vote des taux et taxes 1259
– Subventions aux associations
– Budget primitif commune 2021
– Approbation du compte de gestion assainissement 2020 du receveur
– Compte administratif 2020 assainissement
– Affectation du résultat de l’exercice assainissement 2020
– Budget primitif assainessement 2021
– Compte des gestion budget annexe “terrains” 2020
– Compte administratif budget “terrains” 2020
– Budget annexe “terrains” 2021
– Questions diverses


29/03/2021 – Modifiction des statuts de la CCBN
– Renouvellement adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion
– Tarifs garderie
– Tarifs concessions
– Tarifs salle des fêtes
– Adhésion au SDESM nouvelles communes
– Adhésion au SDESM groupement de commande véhicules électriques
– Avis transfert PLU à la CCBN
– Convention Mairie-SMEP ABC
– Remboursement frais des élus
– DM Budget commune 2020
– Taux promotion avancement de grade agents
– Siège social association “Apisons
– Questions diverses