Comptes rendus des conseils municipaux


Date	Ordre du jour	Compte rendu
15/04/2025	Approbation du Compte Financier Unique 2024 Commune M57 Affectation de Résultat 2024 Commune M57 Vote des Taxes et Taux État 1259 Subventions aux Associations Tarifs Garderie Budget Primitif Commune 2025 M57 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Assainissement M49 Affectation de Résultat 2024 Assainissement M49 Budget Primitif Assainissement 2025 M49 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Budget annexe Terrains Budget annexe Terrains 2025 Locations Salle des Fêtes	En cours de validation
24/03/2025	Modification des Délégués des Commissions Municipales Modification des Représentants des Communes au Sein des Commissions Communautaires Modification des Délégués dans les Organismes Extérieurs Modification des Délégués à l’Union Régionale des Collectivités Forestières d’Ile de France Contrat Prévoyance CDG 77-Protection Sociale Complémentaire Suite Avis CST/CDG77
4/02/2025	Autorisation Engagement Dépenses Investissement Provisions pour Créances Douteuses Règlement au SIAEP Entretien Espaces Verts – Réserve Incendie Adhésion Nouvelle Commune au SDESM Engagement de la Mise en Conformité Station Epuration Bourg-Demande de Subvention Adhésion Convention CDG77 – Paie et Carrière Adhésion Convention CDG77 – Promotion Interne Consultation Plan des Mobilités en IDF	Compte-rendu Conseil Municipal du 4 février 2025
19/11/2024	– Nouvelles Redevances Agence de l’Eau – Redevances Performances AEP et EU – Programme 2025 du Sdesm-Mise en – Conformité Armoires EP – Participation Groupement de Commande CCBN-Contrat Assurance – Contrat Prévoyance CDG 77-Protection Sociale Complémentaire – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Avis Suite à l’Enquête Sur la Demande d’Autorisation Unique Pluriannuelle (AUP) d’Eau à Usage d’Irrigation sur la Nappe de Champigny
9/09/2024	DM N°2 Budget Terrains : Centimes TVA Demande de Carte Bancaire au Porteur Modification Convention Location Salle des Fêtes et Installation Technique (tapages nocturnes) Délégation Travaux EP 2025 au SDESM-Passage Têtes EP en Leds Transfert Compétence Infrastructure Recharge Véhicule Electrique au SDESM Adhésions Nouvelles Communes au SDESM Adhésion au Contrat-Groupe d’Assurance des Risques Statutaires Proposés par le CDG Avis sur Projet de Plan des Mobilités en IDF Arrêté en Conseil Régional Questions diverses : Pratique : Modification Jour de Conseil Municipal
10/06/2024	– Proposition Achat d’une Parcelle à un Administré – Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE de l’Yerres) – Adhésions Nouvelles Communes au SDESM – DM N°1 Budget Commune : Déséquilibre Chapitres 042 – DM N°1 Budget Terrains : Transfert 021/023 – Demande de Subvention « Tourisme Culturel IDF 2024 » – Demande de Subvention FER Marché – – – – Enfouissement Rue du Monceau et Rue du Marchais Milot
9/04/2024	 Approbation du Compte de Gestion Commune 2023 du Receveur  Compte Administratif Commune 2023  Affectation de Résultat 2023 Commune  Vote des Taxes et Taux État 1259  Subventions aux Associations  Tarifs Garderie  Budget Primitif Commune 2024  Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2023 du Receveur  Compte Administratif 2023 Assainissement  Affectation de Résultat 2023 Assainissement  Budget Primitif Assainissement 2024  Compte de Gestion Budget annexe « Terrains » 2023  Compte Administratif Budget annexe « Terrains » 2023  Budget annexe « Terrains » 2024  Changement des Têtes Luminaires Eclairage Public en Leds  Proposition Achat de la Grange  Questions diverses
4/03/2024	Autorisation Engagements des Dépenses Indemnités des Elus-Augmentation du Point d’Indice Adhésion Convention Unique Annuelle-Missions Optionnelles du Centre de Gestion 77 Aide Aux Familles pour le Financement des Sorties Scolaires Régime Indemnitaire-Annule et Remplace Délibération 2019-044 Redevance d’Occupation du Domaine Public Electricité Provisions pour Créances Douteuses Relevé Propriétés Parcelles Communales-Annule et Remplace 2022-67 Questions diverses
5/12/2023	 DM N° 2 Budget Commune : Transfert au Compte 673  Demande de subvention CoR aménagements de la Rue de la Mairie et de la Rue du Monceau (Création de trottoirs, accessibilité et aménagements sécuritaires des voiries)  Consultation pour le renouvellement du contrat d’assurance statutaire CDG 77  Nouvelles adhésions de communes au SDESM  Avancement au grade d’adjoint technique territorial principal de 1 ère classe  Signature de la convention financière annuelle relative au CRTE  Demande de dégrèvement par VEOLIA suite à fuite d’eau chez un administré  Engagement de la démarche de définition des zones d’accélération des énergies renouvelables : ZAER  Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat  Mise à jour du relevé de propriété des parcelles communales suite à la vente de la ZD 73
11/09/2023	Signature de Convention avec le SDESM Marche Enfouissement Rue du Monceau: Tranche 1 Signature de Convention avec le SDESM Marche Enfouissement Rue du Marchais Milot : Tranche 2 Demande de Subvention FER Marche Enfouissement Rue du Monceau : Tranche 1 Demande de Subvention FER Marche Enfouissement Rue du Marchais Milot : Tranche 2 DM Budget Commune : Transfert au Compte 673 Annule et Remplace Délibération N° 2020-010 Indice Rémunération des Elus Désignation Délégué Commission de Contrôle des Listes Electorales Désignation du Réfèrent RGPD Questions diverses Label Protection des Oceans
7/04/2023 19 h	 Approbation du Compte de Gestion Commune 2022 du Receveur  Compte Administratif Commune 2022  Affectation de Résultat 2022 Commune  Vote des Taxes et Taux État 1259  Subventions aux Associations  Tarifs Garderie  Tarifs Concessions et durées  Tarifs Salle des Fêtes  Budget Primitif Commune 2023  Approbation du Compte de Gestion Assainissement 2022 du receveur  Compte Administratif 2022 Assainissement  Affectation de Résultat 2022 Assainissement  Budget Primitif Assainissement 2023  Compte de Gestion Budget annexe « Terrains » 2022  Compte Administratif Budget annexe « Terrains » 2022  Budget annexe « Terrains » 2023  Désignation Conseillers Municipaux Commission Contrôle Listes Electorales  Avances de Frais sur Deniers Personnels
20/03/2023 20 h 30	 Virement de l’Excédent du Budget Terrains 2022 au Budget Commune 2022  Détermination des Durées d’Amortissements  Mandatements à l’Article 623  Provisions pour Créances Douteuses  Redevance Occupation du Domaine Public par ENEDIS  Retrait de la Commune de Saint Just en Brie du SIVOS  Soutien à la Filière Betteravière  Commission Mutualisation CCBN-Balayeuse  Vente d’un Terrain Privé Communal à un Administré
31/01/2023 20 h 30	 Retrait de la Délibération Concernant le Reversement Obligatoire de la Taxe d’Aménagement  Adhésion au SDESM Nouvelles Communes  Adhésion au Service de Médecine Professionnelle du Centre de Gestion 77  Adhésion Convention Unique Annuelle Missions Optionnelles du Centre de Gestion 77  Indemnités Kilométriques  Commission Mutualisation CCBN  Questions diverses
12/12/2022 20 H 30	 Autorisation Engagement Dépenses Investissement 2023  Certificat Administratif Virement de Crédits : Insuffisance Trésorerie Chapitre 012  Annule et Remplace Délibération 2022-71 : DM N°3 BP Terrains  CTG Convention Territoriale Globale  Référant Rural de l’Egalité  Adhésion Union Régionale des Collectivités Forestières d’Ile de France
21/11/2022 20 h 30	Retrait DM1 Budget Commune – Annulation Délibération 2022-53 DM Budget Commune : Amortissements DM Budget Terrains : Frais de Commissions Passage Nomenclature M57 au 01/01/2023 Taxe d’aménagement Motion AMF – Conséquences de l’Inflation sur le Budget Communal Nomination Correspondant Incendie Demande Subvention SDESM – Changement Lampes LEDS Proposition Achats Chemins Communaux Le Jarrier Modification Règlement Intérieur Salle des Fêtes Facturation Garderie Familles Extérieures à la Commune – Etude Surveillée Protection Vidéo Création de Poste Adjoint Administratif Principal 2 ème Classe Questions diverses
4/10/2022 20 h 30	DM N°2 Budget commune : Remboursements emprunts par anticipation restauration église et local technique Compte Administratif 2021 Budget Terrains Taxe Foncières : Etat des parcelles dédiées aux équipements publics
5/09/2022 20 h	Acceptation mission AMO mise en conformité système assainissement Demande de subvention projet de mise en conformité système assainissement Changement taux horaire de la vacation Adhésion nouveau groupement commances SDESM 2024-2027 Subvention parcours santé Préemption terrain Questions diverses
4/07/2022 20 h 15	– DM N° 2 Budget terrains – Affectation de résultats budget terrains – Questions diverses
7/06/2022 19 h	– Taxe de séjour – Avis sur Total Energie – Questions diverses
9/05/2022 19 h
11/04/2022 19 h
28/02/2022 20 h 30	– Nomination du 4^ème Adjoint – Indemnités au 4^ème Adjoint – Vente d’un terrain communal – Questions diverses
17/01/2022	– Autorisation engagement dépenses investissement – DM Budget terrains 2021 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion 77 – Adhésion convention unique annelle missions optionnelles du Centre de Gestion 77 – Taux promotion avancement grade agents – Création poste adjoint technique territorial principal 1e classe – Création poste adjoint technique territorial principal 2e classe – SMETOM – Charte dépôts sauvages – Indemnités kilométriques – Adhésion au SDESM nouvelles communes
11/12/2021	– Suppression volontaire du CCAS de la Commune – Reprise des résultats du CCAS par la commune suite à la dissolution du Budget complémentaire CCAS – Questions diverses
8/11/2021	– Décision modificative N°1 budget assainissement – Dépassement du seuil autorisé des dépenses imprévues – Harmonisation du temps de travail : 1 607 heures – Taxe communale sur les emplacements publicitaires fixes – Autorisation au Maire de solliciter un nouveau Contrat Rural pour les opérations de voirie rue de la Mairie – Questions diverses
4/10/2021	– Adhésion au SDESM nouvelles communes – Modifications des statuts du SDESM – Mise en conformité par le SDESM des armoires de commandes d’éclairage public – Modification des statuts de la CCBN – Vote du rapport CLECT 2021 – Attribution subvention exceptionnelle pour les 50 ans du CDSP77 (SDIS) – Décision modificative budget – Subventions associations – Taxe de séjour – Tarif encadrement cantine (PAI et fournitures repas par les parents) – Vente terrain lot C Les Vignobles – Eclairage public Chemin Vert – Caution prêt de mobilier et prestation de services – Motion de soutien aux communes forestières de France – Questions diverses
10/05/2021	– Approbation du Compte de gestion Commune 2020 receveur – Compte Administratif Commune 2020 – Affectation du résultat de l’Exercice 2020 Commune – Tarif encadrement pause méridienne – Questions diverses
13/04/2021	– Vote des taux et taxes 1259 – Subventions aux associations – Budget primitif commune 2021 – Approbation du compte de gestion assainissement 2020 du receveur – Compte administratif 2020 assainissement – Affectation du résultat de l’exercice assainissement 2020 – Budget primitif assainessement 2021 – Compte des gestion budget annexe “terrains” 2020 – Compte administratif budget “terrains” 2020 – Budget annexe “terrains” 2021 – Questions diverses
29/03/2021	– Modifiction des statuts de la CCBN – Renouvellement adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion – Tarifs garderie – Tarifs concessions – Tarifs salle des fêtes – Adhésion au SDESM nouvelles communes – Adhésion au SDESM groupement de commande véhicules électriques – Avis transfert PLU à la CCBN – Convention Mairie-SMEP ABC – Remboursement frais des élus – DM Budget commune 2020 – Taux promotion avancement de grade agents – Siège social association “Apisons – Questions diverses